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Le guide du forum Mutuelle-conseil : Mutuelle MSA temps partiel

Auteur Message
krystele1978

Inscrit le: 25/022010
Messages: 1
Message Répondre en citant Posté le: 25/02/2010
Sujet du message: Mutuelle MSA temps partiel

Bonjour, je suis comptable multi employeurs
je travaille 24.50 heures par semaine, dont 14 h chez un paysagiste qui cotise à la MSA, pour les 2 autres employeurs il s'agit de la CPAM.
pour la mutuelle je suis couverte par celle de mon conjoint.
je viens d'apprendre que la mutuelle entreprise est obligatoire pour les temps partiels, or lors de mon embauche en sept 2008, j'avais fait un courrier à la msa pour les avertir que je n'en voulait pas et ils avaient accepté, aujourd'hui je suis obligé de la prendre, soit 23 euros de retirés sur un salaire de 537.45 bruts ( smic).
il y a t il un moyen pour ne pas y souscrire, que ce passerait il si tous mes employeurs ( 3 ) m'obligeait à prendre leur mutuelle ?
merci de me repondre
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Expert Mutuelle-Conseil
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Inscrit le: 10/092007
Messages: 2029
Message Répondre en citant Posté le: 25/02/2010
Sujet du message:

Bonjour,

Si vous êtes couvert à titre obligatoire par votre conjoint au moment de la mise en place de votre contrat groupe, vous pouvez logiquement bénéficier d'une dispense. Il faudrait à priori fournir chaque année une attestation pour justifier du caractère obligatoire de la mutuelle familiale de votre mari.
Il faudrait accéder aux articles du code de la sécurité sociale pour confirmer cela dans votre cas.

cordialement,
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